La chirurgie bariatrique est souvent envisagée après des années de lutte contre l'obésité et les problèmes de santé qui y sont liés. Il s'agit souvent d'une option vers laquelle les gens se tournent après avoir essayé sans succès des programmes de gestion du poids sous surveillance médicale, des médicaments ou des programmes de modification du mode de vie. Chez Clinique Michel Gagner, les interventions bariatriques font partie des services chirurgicaux que nous proposons comme options de traitement de l'obésité et des troubles métaboliques qui y sont liés.

Compte tenu des coûts liés à l’intervention, une question revient fréquemment: la chirurgie de perte de poids peut-elle être déclarée dans les frais médicaux lors d’une déclaration de revenus?. 

La chirurgie de perte de poids, également appelée chirurgie bariatrique ou métabolique, consiste à modifier le système digestif afin de favoriser une perte de poids durable et une amélioration de la santé métabolique (Mayo Clinique, 2024). Lorsqu’elle est réalisée comme traitement d’un problème de santé et pratiquée par un professionnel qualifié, elle peut, dans certaines circonstances, être considérée comme une dépense médicale admissible.

Cet article explique comment fonctionne le crédit d'impôt, dans quels cas la chirurgie bariatrique peut être admissible et ce que les patients doivent savoir au sujet de la documentation des dépenses.

Comment demander le remboursement de frais médicaux auprès de l'Agence du revenu du Canada

Le crédit d’impôt pour frais médicaux est un crédit fédéral non remboursable qui permet de réduire l’impôt sur le revenu lorsque des patients paient eux-mêmes certaines dépenses de santé admissibles. Des frais médicaux importants peuvent être demandés pour vous-même, pour un conjoint ou partenaire de fait, pour des enfants à charge de moins de 18 ans et pour certaines autres personnes à charge. Les familles regroupent souvent leurs dépenses admissibles dans une seule demande.

L’ARC calcule le crédit à partir des dépenses payées au cours d’une période de douze mois qui se termine dans l’année d’imposition fédérale. Seule la portion des dépenses qui dépasse un seuil déterminé est prise en compte. Ce seuil correspond au montant le moins élevé entre trois pour cent du revenu net et un montant fixe établi chaque année par le gouvernement.

Comme il s’agit d’un crédit d’impôt, il réduit l’impôt à payer plutôt que de rembourser l’intégralité du coût du traitement (Agence du revenu du Canada, 2024). 

Quand la chirurgie de perte de poids peut être considérée comme une dépense médicale

L'Agence du revenu du Canada distingue les interventions esthétiques des traitements médicaux. Les procédures réalisées uniquement pour modifier l'apparence ne sont pas admissibles comme dépenses médicales.

Les interventions destinées à traiter un problème de santé diagnostiquée peuvent toutefois être admissibles. La chirurgie bariatrique peut entrer dans cette catégorie puisqu'elle vise à traiter l'obésité sévère et certaines maladies métaboliques associées. L'admissibilité dépend du contexte médical de l'intervention et de la documentation fournie lors de la déclaration fiscale.

Types de coûts de chirurgie bariatrique pouvant être admissibles

Les patients qui paient eux-mêmes une chirurgie bariatrique peuvent parfois inclure plusieurs coûts médicaux connexes lors du calcul du crédit d'impôt pour frais médicaux et du total de leurs dépenses admissibles.

Les dépenses admissibles peuvent comprendre les honoraires du chirurgien, les services d'anesthésie, les frais de salle d'opération ou d'établissement chirurgical, les examens préopératoires requis et les consultations de suivi associées à l'intervention.

Seuls les services correspondant à la définition de soins médicaux établie par l'ARC peuvent être inclus dans une demande. Des reçus et une documentation appropriée sont nécessaires (Agence du revenu du Canada, 2026).

Documentation des frais médicaux à des fins fiscales

Une documentation précise est importante lors d'une demande de frais médicaux. L'Agence du revenu du Canada peut demander des dossiers justificatifs si une demande fait l'objet d'un examen.

Les patients devraient conserver des reçus médicaux détaillés décrivant le service médical fourni et identifiant le professionnel ou l'établissement responsable du traitement. Une preuve de tous les frais payés devrait également être conservée.

Si le processus vous semble complexe ou difficile à comprendre, vous pouvez discuter de votre situation avec un comptable ou un conseiller fiscal afin de confirmer quelles dépenses peuvent être admissibles dans votre déclaration des revenus personnels.

Situations où les patients paient une chirurgie bariatrique au privé

La chirurgie bariatrique peut être offerte dans le système public de santé au Canada, bien que les critères d'admissibilité et la capacité des programmes varient d'une province à l'autre.

Dans ces situations, certains patients choisissent plutôt de recourir à une clinique chirurgicale privée, comme la Clinique Michel Gagner, où la chirurgie bariatrique est réalisée dans un environnement spécialisé consacré aux interventions métaboliques et à la perte de poids. Dans ces cas, l'intervention est généralement payée directement par le patient.

Pour les personnes qui envisagent un traitement auprès d'un établissement privé, la possibilité de déclarer certaines dépenses médicales admissibles dans le système fiscal peut contribuer à réduire une partie du coût global. Comprendre le fonctionnement du crédit d'impôt pour frais médicaux, ainsi que celui de votre assurance santé privée, peut-être utile lors de la planification d'une chirurgie bariatrique et des coûts médicaux associés.

Recevez un traitement médical de perte de poids à Montréal à la Clinique Michel Gagner

La chirurgie de perte de poids peut parfois être incluse dans les frais médicaux déclarés au Canada lorsqu’elle est réalisée comme traitement de l’obésité et appuyée par une documentation appropriée. Le crédit d’impôt pour frais médicaux peut réduire une partie de l’impôt à payer pour les patients qui assument eux-mêmes les coûts d’une intervention bariatrique, bien que l’admissibilité dépende toujours des critères de l’ARC et de la situation de chaque personne.

À la Clinique Michel Gagner, nos chirurgiens expérimentés accompagnent les patients qui évaluent la chirurgie bariatrique, notamment le mini bypass gastrique, dans le cadre d’une prise en charge à long terme de l’obésité. Notre clinique privilégie des techniques minimalement invasives et un suivi structuré afin d’accompagner les patients à chaque étape du traitement.

Si vous vous renseignez sur les options chirurgicales ou si vous souhaitez comprendre comment un traitement peut s’intégrer à votre planification médicale et financière, nous vous invitons, contactez-nous. Notre équipe de professionnels de la santé peut vous fournir davantage d’information sur les interventions offertes à la clinique.

Références

Mayo Clinic. (2023). Bariatric surgery. https://www.mayoclinic.org/tests-procedures/bariatric-surgery/about/pac-20394258

Canada Revenue Agency. (2024). Frais médicaux admissibles que vous pouvez demander dans votre déclaration de revenus. https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/lignes-33099-33199-frais-medicaux-admissibles-vous-pouvez-demander-votre-declaration-revenus.html 

Canada Revenue Agency. (2026). Frais médicaux 2025 (Guide RC4065). Gouvernement du Canada. https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4065/frais-medicaux.html